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[A savoir] - RF attitude -
Dim 19 Déc - 0:51
1 Je suis fidèle à la république après avoir juré par serment, le détournement du serment en sera conséquence de devoir due envers la R.F. 2 Je respect mes supérieurs hiérarchique, j’obéis à leurs ordres.[url=https://servimg.com/view/18093480/8]
[Notice] I - Code civil
Dim 19 Déc - 0:54
 Code civil. 1) Citoyenneté. Concerne les législations des droits d’un citoyen. Article 1 - La citoyenneté (forum), est restreinte aux citoyens actif, une absence de votre profil de 3 mois vous fera exclure des citoyens (forum), une ré-adhésion sera nécessaire. Article 2 - Un citoyen dispose du droit de vote, pour l'élection … |
[Notice] II - Code du travail
Dim 19 Déc - 0:56
 Code du travail. 1) Comportement en tant que gradé. Tout ce qui concerne les agissements de l'ensemble du personnel. Article 1 - Le double travail est interdit. Prise en compte comme double travail : ° Le travail dans une autre organisation peu importe son activité. Non prise en compte comme double travail : ° Le travail dans un fan site … |
[Notice]: III - Code du commerce
Dim 19 Déc - 1:01
Code du commerce.
1) Echange de crédit.
Concerne notre politique d’échange de bien habbo.
Article 1 : Les investissements pour la république (crédit, mobilier, service) doivent être attribués ou dictés à un membre de l'administration.
Article 2 : Les dons en crédits ou mobiliers au-delà de 100 crédits doivent être signalés par la création d’un sujet dans la partie …
1) Echange de crédit.
Concerne notre politique d’échange de bien habbo.
Article 1 : Les investissements pour la république (crédit, mobilier, service) doivent être attribués ou dictés à un membre de l'administration.
Article 2 : Les dons en crédits ou mobiliers au-delà de 100 crédits doivent être signalés par la création d’un sujet dans la partie …
[Notice]: IV - Code pénal
Dim 19 Déc - 1:06
Code pénal.
1) Contravention.
Tout ce qui concerne la remise des amendes.
Article 1 - Les gradés THG et GE sous la responsabilité du chef des amendes, peuvent attribué des amendes aux gradés de leurs filières et aux VIP et banquiers présents dans leurs filières.
Article 2 - Le gouvernement et l'administration peuvent attribués des amendes aux gradés et citoyens de la république.
…
1) Contravention.
Tout ce qui concerne la remise des amendes.
Article 1 - Les gradés THG et GE sous la responsabilité du chef des amendes, peuvent attribué des amendes aux gradés de leurs filières et aux VIP et banquiers présents dans leurs filières.
Article 2 - Le gouvernement et l'administration peuvent attribués des amendes aux gradés et citoyens de la république.
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