[Notice]: IV - Code pénal

Code pénal.

1) Contravention.
Tout ce qui concerne la remise des amendes.

Article 1 - Les gradés THG et GE sous la responsabilité du chef des amendes, peuvent attribué des amendes aux gradés de leurs filières et aux VIP et banquiers présents dans leurs filières.

Article 2 - Le gouvernement et l'administration peuvent attribués des amendes aux gradés et citoyens de la république.

Article 3 - Les gradés, banquiers et VIP de la république ne peuvent recevoir qu'une amende par jour, deux amendes par semaine sous un motif différent.

Article 4 - Le barème ci-dessous représente les différents motifs d'une amende :
25 PA - Utilisation d'effet interdit.
25 PA - Absence sur un poste d'aide et de recrutement.
25 PA - Non respect des réglementations de son groupe.
25 PA - Non respect des réglementations de son bureau.
25 PA - Non respect des réglementations de sa page perso.
25 PA - Non respect des réglementations de publication forum.
25 PA - Non respect des réglementations du port des badges.
25 PA - Non respect des réglementations de la description de grade.
25 PA - Faute de grammaire forum (à partir de 25% des mots d'un message avec une faute).
50 PA - Non respect des réglementations vestimentaire dans le QG.
50 PA - Problème de comportement (insulte, provocation, harcèlement,...).
50 PA - Ne respect pas les ordres d'un supérieur hiérarchique.
50 PA - Réalise du favoritisme (inclure preuve).
50 PA - Empêche le bon fonctionnement d'un QG, suite à une intervention (requis au moins 1 portier ou 1 gradé avec 3 recrues dans le QG).
100 PA - Membre d'une usurpations de la république (copie de la RF).

Article 5 - Le chef des amendes est en possibilité d'accorder une majoration double ou triple sur le montant de l'amende.

Article 6 - L'attribution d'une amende ne peut être retirée sauf en cas d'erreur du chef des amendes, le cas échéant celle-ci sera automatiquement corrigée par le chef des amendes.

2) Mesures disciplinaires.
Tout ce qui concerne la remise des avertissements.

Article 1 - Le gouvernement et l'administration peuvent attribué des avertissements aux gradés et citoyens de la république.

Article 2 - Le barème ci-dessous représente les différentes sanctions d'avertissement pour un gradé :
1 avertissement : Perte de 1 point de compétence.
2 avertissements : Perte de 2 points de compétence.
3 avertissements : Perte de 5 points de compétence.
4 avertissements : Perte de 10 points de compétence.
5 avertissements : Perte de 20 points de compétence.
6 avertissements : Perte de 40 points de compétence.
7 avertissements : Perte de 80 points de compétence.
8 avertissements : Perte de grade.

Article 3 - Le barème ci-dessous représente les différentes sanctions d'avertissement pour un citoyen :
1 avertissement : Interdit la réalisation d'une demande des droits de citoyen.
2 avertissements : Retrait des droits de citoyen.
3 avertissements : Interdit de devenir gradé dans la république.
4 avertissements : Interdit de faire la gestion d'un sas dans la république.
5 avertissements : Retrait de fonction image profil.
6 avertissements : Retrait de fonction message privée.
7 avertissements : Interdit de devenir ou faire un renouvellement de l'abonnement V.I.P.
8 avertissements : Exclusion de l'abonnement V.I.P.

Article 4 - L'attribution d'un avertissement ne peut être retirée seulement par l'achat d'un certificat de comportement dans la boutique RF.

Article 5 - L'achat du certificat de comportement permet le retrait d'un seul avertissement à condition que celui-ci date de plus d'un mois, la limitation d'achat et d'un par semaine.

Article 6 - L'attribution d'un avertissement affecte seulement un compte forum lié à un compte habbo et non les autres comptes du gradé.

Article 7 - Le gouvernement par vote majoritaire peut interdire l'ensemble des comptes forum et habbo d'un gradé titulaire de 8 avertissements pour une durée déterminée.

Article 8 - La suppression volontaire de son compte forum ou la création d'un nouveau compte pour effacer son compteur d'avertissement est interdite, le cas échéant les avertissements seront transférés vers le nouveau compte.

3) Sanctions d'absences.
Tout ce qui concerne les sanctions pour absences non signalées.

Article 1 - En tant que gradé, signaler une absence est obligatoire, le cas contraire les responsables des notations attribuent des sanctions, selon le barème d'absence sans signalement.

Article 2 - Le barème ci-dessous représente les différentes sanctions pour un gradé en absence totale sans signalement :
- Une semaine : Perte de 1 point de compétence.
- 2 semaines consécutives : Perte de 3 points de compétence.
- 3 semaines consécutives : Perte de 5 points de compétence.
- 4 semaines consécutives : Perte de 10 points de compétence.
- 5 semaines consécutives et au-delà : Perte de 20 points de compétence par semaine.

Article 3 - En tant que gradé, le signalement d'une baisse d'activité est obligatoire, le cas contraire les responsables des notations attribuent des sanctions, selon le barème de manque d'activité, sans signalement.

Article 4 - Le barème ci-dessous représente les différentes sanctions pour un gradé en manque d'activité avec une note inférieur à 1 sans signalement :
- Une semaine avec une évaluation inférieure à 1/5 : Aucune sanction.
- 2 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Rappel à l'ordre (convocation).
- 3 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de 5 point de compétence.
- 4 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de 10 points de compétence.
- 5 semaines consécutives et au-delà avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de 20 points de compétence par semaine.

Article 5 - Les barèmes de non signalement d'absence et de manque d'activité sont reset, après une reprise d'activité.